Gorges du Chassezac Ardèche
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Informations légales

Siège social

Le Mas des Monèdes

Les Monèdes

07460 Saint Paul le Jeune

Contact

Téléphone : 04 26 62 54 03
Portable : 06 20 96 06 37
Email : lemasdesmonedes@gmail.com

Représentant légal

Sébastien HOTTE

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Conditions d'utilisation du site

1. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

  • L'utilisation du site "lemasdesmonedes.fr" implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site "lemasdesmonedes.fr" sont donc invités à les consulter de manière régulière.
  • Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'hébergeur.
  • Le site "lemasdesmonedes.fr" est mis à jour régulièrement par son webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

2. Présentation du site "lemasdesmonedes.fr"

  • Le site "lemasdesmonedes.fr" est destiné à présenter et proposer les services et prestations d'une maison d'hôtes ouverte à partir de la fin d'été 2011 dans le village de Saint Paul le Jeune (07460)
  • La version actuelle du site "lemasdesmonedes.fr" a été concue par Audrey & Sébastien. Jean Pierre DROMAIN a assuré la mise en forme, sur la base d’une maquette proposée par l'hébergeur 1&1 et sur l'outil TopSite Express.
  • La maintenance et la mise à jour sont assurées par la même personne. 

3. Description des services fournis.

  • Le site "lemasdesmonedes.fr"  a pour objet de présenter les services de la maison d'hôtes "Le Mas des Monèdes".
  • Ses propriétaires s'efforcent de fournir sur le site "lemasdesmonedes.fr", en particulier au niveaux des  "sites à découvrir dans la région", des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
  • Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site "lemasdesmonedes.fr" ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4- Limitations contractuelles sur les données techniques.

  • Il n'y a pas de configuration spécifique pour accéder site "lemasdesmonedes.fr".
  • Une configuration standard convient.
  • L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel répondant aux exigences de configuration standard / classique et ne contenant pas de virus.

5. Propriété intellectuelle.

  • Les propriétaires de la maison d'hôtes "Le Mas des Monèdes" est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, 
  • Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires.

6. Limitations de responsabilité.

  • "Les propriétaires de la maison d'hôtes "Le Mas des Monèdes" ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site "lemasdesmonedes.fr", et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
  • "Le Mas des Monèdes" se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. 

7. Gestion des données personnelles.

  • Aucune donnée personnelle n'est affichée sur le site sans l'accord implicite des intéressés.
  • Une partie du site restituant, au moyen de photographies, des activités festives, une personne peut être présente sur une photo.
    • Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Si, pour une raison personnelle, cette personne, où un membre de sa famille, souhaite une non diffusion le concernant, l'association ou le Webmaster doivent en être avertis immédiatement. Le nécessaire sera fait dans les plus brefs délais pour supprimer cette photo ou cette information. 
  • L'attention des utilisateurs est attirée sur le fait que dans certaines circonstances,  "Le Mas des Monèdes" peut être contraint, dans le cadre de procédures judiciaires ou fiscales, de communiquer à des autorités publiques les données personnelles en sa possession, et que sa responsabilité ne saurait être recherchée à ce titre.
  • Cette demande relative aux droits doit être effectuée par courrier postal et expédiée :
    • à l’adresse de la maison d'hôtes :
      • Le Mas des Monèdes - 07460 - Saint Paul le Jeune
    • ou sur son adresse mail :

Le Mas des Monèdes

Les Monèdes

07460 - Saint Paul le Jeune

Tél. 04 26 62 54 03

       06 20 96 06 37 lemasdesmonedes@gmail.com


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